REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
5 décembre 2019
19h00
en Mairie
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ORDRE DU JOUR
Nomination du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
1. Budget primitif : décision modificative n°3
2. Désaffectation et déclassement du logement situé 1956 route Nationale à La Chapelle d’Armentières
3. Autorisation de cession d’un véhicule au profit de la commune
4. Tarifs des spectacles et prestations – salle Nelson Mandela
5. Augmentation capacité d’accueil : mercredis récréatifs
6. Modification des tarifs de l’Espace Jeunes
7. Classes de découvertes organisées au profit des écoles
8. Subvention exceptionnelle à l’association « Little Flower’s Twirling Chapellois » pour l’occupation d’une salle de sports à Armentières
9. Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)
10. Enquête publique : Avis de la commune sur la demande présentée par la S.A.S. DOMOTI en vue d’exploiter un entrepôt de stockage à La Chapelle d’Armentières, Zone industrielle de la Houssoye, rue François Arago.
11. Agent contractuel : création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité au multi accueil
Questions Diverses

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