ADMINISTRATION GENERALE

Nomination du Secrétaire de Séance

Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

Application des articles  2122-22 et L 2122-23 du Code Générale des Collectivités Territoriales

 

  1. Modification du nombre de postes d’adjoints
  2. Election d’un Adjoint
  3. Taux des indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers délégués
  4. Commissions communales
  5. Installations classées pour la protection de l’environnement : Consultation publique sur la demande présentée par le GAEC de la HAUTEFEUILLE, dont le siège social est situé 1147 route d’Armentières à Erquinghem-Lys (59193) en vue de demander l’enregistrement d’un élevage de 2277 animaux-équivalents porcs pour son exploitation située sur les territoires de LA CHAPELLE D’ARMENTIERES et d’ERQUINGHEM-LYS
  6. Installations classées pour la protection de l’environnement :Consultation publique sur la demande présentée par la SAS Métha de la Croix au Bois en vue d’obtenir l’enregistrement relatif à l’installation d’une unité de méthanisation agricole au lieu-dit La Croix au Bois à FRELINGHIEN, avec une fosse de stockage du digestat brut délocalisée à AUBERS.
  7. Conventions pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie dans un immeuble avec SFR

 

FINANCES

8-Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

 

RESSOURCES HUMAINES

9-Agents contractuels : créations d’emploi pour accroissement temporaire d’activité dans mercredis récréatifs

10-Agents contractuels : créations d’emplois pour accroissement temporaire d’activité dans les services des espaces verts/propreté et des services techniques/ Entretien des bâtiments

COMMERCES

11-Ouvertures dominicales des commerces 2023-2026

  

URBANISME ET HABITAT

12-Cession des parcelles cadastrées B1445 en totalité et B1452 (Partie) au profit de la SCCV ORIA LA CHAPELLE dans le cadre de la réalisation d’un projet d’habitat sur le site des services techniques municipaux.

13-Observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 en vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain

14-Avis de la commune de La Chapelle d’Armentières sur le Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille

 

PATRIMOINE COMMUNAL

15-Renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)

 

AFFAIRES SCOLAIRES ET JEUNESSE

16-Bon cadeau aux élèves chapellois entrant en 6ème

17-Remboursement des frais d’Accueil de Loisirs sans Hébergement à des familles (fermeture COVID)

 

CULTURE

18-Ecole de musique – fixation de la participation communale 2022/2023

 

ENVIRONNEMENT

19-Convention de partenariat entre la commune de La Chapelle d’Armentières et le comité du Nord de la Ligue contre le cancer – Espaces sans tabac

20-Concours des maisons, fermes et écoles fleuries

 

FETES ET CEREMONIES

21-Luge marché de noël

 

SECURITE ET CITOYENNETE

22-Groupement de commandes entre les villes d’Armentières, d’Houplines et de La Chapelle d’Armentières – dispositif de vidéo-protection

23-Création d’un Conseil municipal des enfants (CME)

  

Questions diverses

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